Mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site privebot.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Emmanuel Giovani DAMOUR, en sa qualité d'entrepreneur individuel exploitant la marque Kryosys.

Toute demande relative à la publication peut être adressée par courriel à contact@privebot.fr ou par voie postale au siège social susmentionné.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site — incluant sans limitation la structure, l'arborescence, les textes, les graphismes, les images, les logos, les illustrations, la marque Kryosys et son identité visuelle, ainsi que les enregistrements audio de démonstration — sont la propriété exclusive de l'éditeur ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf exceptions prévues par les articles L. 122-5 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute exploitation non autorisée du Site, de son contenu ou des informations qui y sont diffusées, sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marque Kryosys

« Kryosys » est utilisée à titre de nom commercial par Emmanuel DAMOUR EI. Toute utilisation non autorisée de cette dénomination à des fins commerciales ou de nature à créer une confusion dans l'esprit du public est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques de confidentialité qu'ils mettent en œuvre.

La création d'un lien hypertexte pointant vers le Site est libre, à condition : (i) qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de Kryosys ou de son éditeur, (ii) qu'elle indique clairement la source, et (iii) qu'elle ne soit pas effectuée depuis un site dont le contenu serait illicite ou contraire aux bonnes mœurs.

6. Données personnelles

Les conditions de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles sur le Site sont décrites dans notre Politique de confidentialité (RGPD & cookies).

7. Conditions générales de vente

Les conditions applicables à la souscription des services commercialisés par Kryosys (notamment « Kryosys Standard », « Kryosys Premium » et offres sur mesure) sont décrites dans nos Conditions générales de vente.

8. Charte d'usage de l'intelligence artificielle

Les principes selon lesquels Kryosys conçoit et opère ses agents d'intelligence artificielle sont décrits dans notre Charte d'usage de l'IA.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, conformément aux règles de compétence territoriale et matérielle de droit commun.

10. Contact

Pour toute question relative au Site, à son contenu, ou aux services qu'il décrit, vous pouvez nous contacter par courriel à contact@privebot.fr ou par voie postale : Kryosys — 12 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon, France.